Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NICOLAS STOHRER GRAND PATISSIER DU ROI DE FRANCE
ROXANE RODRIGUEZ
didier yahiel

Numéro de dépôt :
3745454
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NICOLAS STOHRER GRAND PATISSIER DU ROI DE FRANCE de ROXANE RODRIGUEZ

Présentation de la marque NICOLAS STOHRER GRAND PATISSIER DU ROI DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par ROXANE RODRIGUEZ et didier yahiel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICOLAS STOHRER GRAND PATISSIER DU ROI DE FRANCE »

Les déposants sont ROXANE RODRIGUEZ domicilié(e) 14 RUE NICOLET - 75018 - PARIS - France et didier yahiel domicilié(e) 76 rue jean jaures - 95880 - BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROXANE RODRIGUEZ domicilié(e) 14 RUE NICOLET - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ROXANE RODRIGUEZ a également déposé les autres marques suivantes : STOHRER


ROXANE RODRIGUEZ - 14 RUE NICOLET - 75018 - PARIS - France

didier yahiel - 76 rue jean jaures - 95880 - BEZONS - France


ROXANE RODRIGUEZ - 14 RUE NICOLET - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548882 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.